
Annecy
campus Alpes Europe
3
ans de formation
1
diplôme d'Etat

Licence de Droit à Annecy
Formation initiale
en convention avec l'Université Savoie Mont Blanc
Droit
Chères étudiantes, chers étudiants,
Nous sommes heureux de vous accueillir ou réaccueillir à la Faculté de Droit de l’UCLy pour l’année universitaire 2023-2024. Il se peut que notre plateforme d’inscription/réinscription soit saturée suite aux nombreuses connexions simultanées à certaines périodes de la journée. Si vous recevez un message d’erreur lors de votre inscription/réinscription, nous vous invitons à vous connecter le soir ou le week-end. Nous vous remercions de votre patience.
La Licence de Droit permet de rejoindre les formations qui conduisent aux professions judiciaires (magistrats, avocats, notaires, huissiers de Justice, juristes, fonctions administratives…).
A l’issue des trois années, le diplôme de Licence de Droit est délivré aux étudiants.
Les étudiants diplômés peuvent ensuite poursuivre leur cursus universitaire de Master à l’UCLy ou dans toute autre université française ou étrangère de leur choix.
Découvrez la
Licence de Droit
La Faculté de Droit de l’UCLy accueille chaque année des personnes qui ont l’ambition d’intégrer une communauté universitaire dynamique et ouverte, où étudiants, enseignants, chercheurs et personnels administratifs, œuvrent ensemble à la réussite et à l’accomplissement de soi au travers :
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D’un enseignement de qualité
Une équipe pédagogique qualifiée au sein d’une organisation rigoureuse et dynamique au service de la réussite de ses étudiants
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D’un cadre de travail idéal
Un nouveau campus proche du centre-ville d’Annecy du lac et de la montagne
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De formations à taille humaine
De petits effectifs et un encadrement renforcé par le personnel enseignant
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D’un accompagnement personnalisé mis en œuvre par nos enseignants et notre personnel administratif
Un développement du projet personnel et professionnel, des entretiens individuels, des stages en milieu professionnel, une aide à l’orientation, concours de plaidoirie, procès fictifs et offre de conférences
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D’un solide réseau en matière de relations internationales
Des échanges internationaux avec plus de 40 universités partenaires (Amérique du Nord, Amérique latine, Royaume-Uni, Europe Continentale, Australie, Afrique, Chine et mondes asiatiques)
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D’un parcours professionnalisant et multilingue
Cours de Droit en anglais : Common Law, Droit public, Droit des affaires, état civil, sciences politiques
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Des visites et rencontres
La Faculté de Droit organise des voyages d’études (notamment au Palais des Nations, à Genève), des visites d’institutions et de juridictions. Elle organise des soirées de présentation des carrières du droit afin de faciliter l’orientation des étudiants
Partenariats
Partenariats établissements
Cette licence en Droit est délivrée en convention avec l’Université Savoie Mont Blanc.
Pour la première année en Licence de Droit
Un recrutement sélectif, un parcours d’excellence !
Pour accéder à la Licence en Droit de l’UCLy en 1ère année, saisissez une candidature sur la plateforme Parcoursup (Institut catholique de Lyon – Licence en Droit Ou UCLy Alpes Europe)
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Parcoursup : c’est quoi ?
Parcoursup est la plateforme nationale d’admission en première année des formations de l’enseignement supérieur.
Cette plateforme permet aux lycéens ou étudiants en réorientation qui souhaitent entrer dans l’enseignement supérieur, de se préinscrire, de déposer leurs vœux de poursuite d’études et de répondre aux propositions d’admission des établissements dispensant des formations de l’enseignement supérieur (Licences, STS, IUT, CPGE, écoles d’ingénieurs, etc.).
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Qui est concerné par Parcoursup ?
Tous ceux (lycéens, apprentis, étudiants en réorientation interne ou externe,…) qui souhaitent s’inscrire en première année de l’enseignement supérieur doivent constituer un dossier et formuler des voeux sur Parcoursup.
Ne sont pas concernés :
les étudiants qui redoublent (ils doivent directement se ré-inscrire dans leur établissement)
les candidats soumis à une demande d’admission préalable (DAP)
les candidats à la formation continue
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Comment nous trouver sur Parcoursup ?
Pour la deuxième et troisième année de Licence de Droit
Les admissions parallèles sont ouvertes pour l’année 2023-2024 jusqu’au 30 juin 2023
Les admissions sont conditionnées à une étude du dossier et à un entretien avec le Directeur pédagogique de la formation (à partir du 1er mai 2023).
Admission en 2ème année
Pour toute admission parallèle en 2ème année de Licence de Droit à Annecy* : Candidater ici
Admission en 3ème année
Pour toute admission parallèle en 3ème année de Licence de Droit à Annecy* : Candidater ici
*Selon votre nationalité, votre pays de résidence, votre diplôme de fin d’études secondaires et le niveau d’études que vous souhaitez intégrer, vous devez suivre une procédure différente pour candidater dans un établissement d’enseignement supérieur en France.
Merci de consulter ce site internet pour identifier les démarches que vous devrez entreprendre et vérifier si vous relevez d’une candidature Campus France : S’inscrire dans un établissement du supérieur | Campus France
Un territoire dynamique.
Les étudiants du campus Alpes Europe bénéficient à la fois d’un cadre d’étude local privilégié et d’une forte ouverture sur l’international, se concrétisant notamment par des enseignements juridiques en français et en anglais.
Un environnement de travail favorable à la réussite
Campus neuf à proximité du centre-ville d’Annecy et du lac (possibilité d’allier études supérieures et sports de montagne) de petits effectifs, un encadrement personnalisé…
Des études professionnalisantes et une vraie dimension internationale
Des voyages d’études, des visites d’institutions et de juridictions seront fréquemment organisés (sur Annecy, Genève, Lausanne, Milan, Turin…).
La Faculté organisera des soirées de présentation des carrières du droit par de nombreux professionnels afin de faciliter l’orientation des étudiants. Un Concours de plaidoiries interne à la licence se déroulera également chaque année au printemps.
Les étudiants pourront bénéficier de cours juridiques en anglais et du réseau des partenaires étrangers pour faire une mobilité à l’étranger.
Débouchés professionnels
La licence en droit offre tous les débouchés du premier cycle en droit.
Elle permet de rejoindre les formations qui conduisent aux professions judiciaires (magistrats, avocats, notaires, commissaires de Justice…), aux carrières de l’Administration publique, civile ou militaire, à celles de la banque, de l’assurance, de juriste en entreprise…
Poursuites d’études
A l’issue des trois années, le diplôme de licence en droit est délivré par l’Université Savoie Mont Blanc avec laquelle la Faculté de droit de l’UCLy est en convention.
Les étudiants diplômés peuvent ensuite poursuivre leur cursus universitaire de Master dans toute autre université française ou étrangère de leur choix.
Coût de la formation pour 2023/2024 :
Faculté de Droit du campus Alpes Europe
25 rue de la Cité – 74000 – Annecy
Tél. : 04 58 98 00 71
alpeseurope@univ-catholyon.fr
Un enseignement de qualité
Un cadre de vie privilégié
Une formation à taille humaine
Témoignages de nos étudiants
Paul GIRARD
Étudiant en Licence de Droit - Campus Annecy

Paul GIRARD
Étudiant en Licence de Droit - Campus Annecy
L’UCLy offre un véritable cadre de travail ainsi qu’un encadrement tout à fait exceptionnel. Les professeurs sont accessibles et nous incitent à donner le meilleur de nous-mêmes. Je pense que choisir d’intégrer l’UCLy, c’est choisir des études supérieures sereines et passionnantes.
Lire +Alessandra ROCQUES
Etudiante en première année de Licence de Droit et du DU Sciences Po - Étude du bien commun

Alessandra ROCQUES
Etudiante en première année de Licence de Droit et du DU Sciences Po - Étude du bien commun
La Faculté de Droit propose une formation à taille humaine, ce qui favorise la proximité et l’échange avec nos professeurs. Elle impose aux étudiants un rythme de travail et de réels exercices juridiques (dissertation, simulation de révision de la constitution…). Ces derniers constituent de véritables tremplins à leur réussite professionnelle.
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programme
détaillé
Semestre 1
UA MAJEURE (60h) – 6 ECTS
- Introduction au droit privé (20h CM + 20h TD)
- Les juridictions de l’ordre judiciaire (20h CM)
UA MAJEURE (60h) – 6 ECTS
- Introduction au droit public (20h CM + 20h TD)
- Les juridictions et institutions administratives (20h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (40h) – 6 ECTS
- Méthodologie du droit privé (10h TD)
- Méthodologie du droit public (10h TD)
- Propédeutique (20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Histoire du Droit (25h CM)
- Introduction au droit international (25h CM) – FR OU EN (Introduction to International Law)
UA D’INDIVIDUALISATION (40h) – 6 ECTS
- Méthodologie du droit privé (10h TD)
- Méthodologie du droit public (10h TD)
- Propédeutique[1] (20h TD)
[1] Incluant : découverte de l’espace numérique (10h), initiation à la recherche documentaire (4h) et méthode de travail (6h).
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 2
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des personnes (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit de la famille (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE(50h) – 6 ECTS
- Droit constitutionnel (la Ve République) (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Institutions internationales et européennes (25h CM) – FR ou EN (International and European Institutions)
- Histoire constitutionnelle française (25h CM)
UA TRANSVERSALE (60h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Méthodologie du droit privé (10h TD)
- Méthodologie du droit public (10h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 3
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des contrats (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit administratif (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit de l’Union européenne (30h CM + 20h TD) – FR ou EN (EU Law)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Introduction au droit privé des États européens (25h CM)
- Introduction au droit public des États européens (25h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Droit et enjeux de la transformation numérique (25h CM)
- Droit et enjeux du changement climatique (25h CM)
UA TRANSVERSALE (60h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Méthodologie du droit privé et du droit public (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 4
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit de la responsabilité civile (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit administratif (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit pénal et procédure pénale (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Histoire des idées politiques (25h CM)
- Histoire de la pensée juridique (25h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- La citoyenneté de l’Union européenne et les libertés des citoyens européens (25h CM)
- Introduction au marché unique européen et aux libertés économiques (travailleurs, professionnels, entreprises) (25h CM) – FR ou EN (Introduction to the EU Single Market and to Economic Freedoms (workers, professionals, companies)
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 5
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des biens (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Procédure civile et MARD (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (60h) – 6 ECTS
- Droit commercial (20h CM + 20h TD)
- Droit fiscal (20h CM)
UA D’INVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Droit des contrats spéciaux (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Systèmes juridiques comparés (25h CM) FR ou EN (Comparative Legal Systems)
- Common Law (25h CM)
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 6
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des sociétés (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des libertés fondamentales (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Régime général des obligations (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Droit social (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Droit pénal spécial (30h CM + 20h TD)
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 5
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des propriétés publiques (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des collectivités territoriales (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (45h) – 6 ECTS
- Droit administratif approfondi (20h CM + 20h TD)
- Droit fiscal (20h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Systèmes juridiques comparés (25h CM) – FR ou EN
- Common Law (25h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Finances publiques (25h CM)
- Droit constitutionnel approfondi (25h CM)
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
Semestre 6
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit international public (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit des libertés fondamentales (30h CM + 20h TD)
UA MAJEURE (50h) – 6 ECTS
- Droit de la fonction publique et des missions de service public (30h CM + 20h TD)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Action publique (25h CM)
- Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire (25h CM)
UA D’INDIVIDUALISATION (50h) – 6 ECTS
- Politiques de l’UE (30h CM)
- Introduction au droit économique et commercial international (20h CM) – FR ou EN
UA TRANSVERSALE (40h) – 6 ECTS
- LV1 Anglais (20h TD)
- Au choix :
- LV2 (20h TD)
- Projet personnel et professionnel – PPP (20h TD)
- Formation humaine (20h TD)
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