Sciences juridiques, politiques et sociales

Pôle 6

Pôle de recherche juridique au sein de l’UR Confluence, Sciences et Humanités.

Problématique et objectifs du pôle de recherche

Le pôle entend réunir des chercheurs dont les travaux peuvent couvrir le spectre des sciences juridiques, politiques et sociales, de manière à donner une dimension potentiellement pluridisciplinaire aux recherches engagées.

Cette approche permet de confronter et d’exploiter la complémentarité de nos méthodes et approches sur des sujets complexes, afin de proposer des clés de compréhension et d’action au regard des grands enjeux d’un monde contemporain en complète mutation. À cet égard, les thématiques retenues l’ont été en raison de leur ancrage au cœur de ces grands enjeux : accompagner le développement des sciences et techniques, accueillir la modernité et la diversité du monde, sans perdre de vue l’importance de la personne et du « commun ».

L’originalité du pôle tient dans le déploiement de recherches d’observations (travaux sur la vulnérabilité - femmes incarcérés, droit des étrangers en particulier) appuyées sur nos formations (notamment différents modules « numériques et droit » en Licence, Master, DU), de recherches à la fois expérimentales et prospectives (cliniques juridiques en droit des nouvelles technologies et droit de l’environnement) et de recherches fondamentales (appuyées sur l’élaboration de cycles de séminaires et/ou conférences aboutissant à un colloque puis des ouvrages collectifs, notamment en droit international des affaires et des investissements).

Elle est présente également dans la dimension internationale des recherches, permise par un important réseau de partenariats avec des Universités étrangères et par les capacités d’expression en langues étrangères de nos enseignants-chercheurs. En effet, les travaux et évènements en lien avec le droit des affaires ont été le plus souvent réalisés en anglais pour pouvoir leur donner une dimension pleinement internationale en termes de contributions (universitaires et praticiens étrangers) et de dissémination (publications dans des revues européennes et chez des éditeurs internationaux comme Cambridge University Press).

Thématiques de recherche

  • Personne
  • Justice(s)
  • Europe et international
  • Numérique et technique
  • Échanges et affaires

Organisation du pôle de recherche

Responsable du pôle : Pr. Marjolaine MONOT-FOULETIER, professeure en droit

Nombre d’enseignants-chercheurs : 28

Enseignants-chercheurs membres du pôle :
Dr. Gaëtan BALAN, Dr. Bastien BARET, Dr Louis BERTIER, Dr. Arthur BRAUN, Dr. Marion BRIATTA, Dr. Marie BUI-LETURCQ, Pr. Michel CANNARSA, Dr. Carine COPAIN, Dr. Letizia COPPO, Dr. Sandrine CURSOUX-BRUYERE, Dr. Emmanuel de VAUJANY, Dr Louis FERIEL, Dr. Tristan GIRARD GAYMARD, Pr. Roger KOUDE, Dr. Camille KUREK, Dr. Frédérique LONGÈRE, Dr Thibault MOULIN, Dr. Djoleen MOYA, Dr. Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE, Dr. Marc OLLIVIER, Dr. Alexandre PALANCO, Dr. Cécile PELLEGRINI, Dr. Caroline PELOSO, Dr. Carole PETIT, Dr Nathalie POTIN, Dr. Yann SACCUCCI, Dr. Aude THEVAND, Pr. Franck VIOLET, Dr. Noam ZAMIR.

Membres temporaires et associés : Pr. Pascale BOUCAUD (Professeur honoraire), Dr. Iony RANDRIANIRINA (Université de Lorraine), Dr. Giulia TERLIZZI (Università degli Studi di Torino)

Les séminaires du Pôle

Projet phare 2020 - 2025

Mutations des normes

Le droit est à la fois le produit et le vecteur de mutations et de changements sociaux, qu’il accompagne quand il n’est pas source d’obstruction. Qu’il incarne la stabilité, l’immobilisme, le changement ou la modernité, nous chercherons à analyser comment les rapports du droit à la mutation sont porteurs d’enjeux politiques, sociaux et économiques fondamentaux, porteurs de risques de crise comme d’espoir de progrès.


La crise, qu’elle soit sociale ou économique, alimente les discours depuis des décennies ; la crise du droit entrevue à travers l’émergence de nouvelles formes de normativités, la montée en puissance de la régulation et de la gouvernance, au détriment de la législation, la réglementation, le gouvernement, n’est-elle pas plutôt le signe, si tant est que ces phénomènes soient effectivement caractérisés, d’une mutation globale et naturelle à laquelle le droit prend part, autant comme objet que comme sujet ?


Notre démarche de recherche à cet égard entend s’inscrire dans le schéma suivant : d’une part une analytique critique permettant d’opérer le recensement des changements et leur mise en perspective, le cas échéant transdisciplinaire, afin de mettre en évidence l’existence ou l’absence d’une transversalité et/ou d’une cohérence des phénomènes observés au-delà de leur simple caractérisation par l’exemple. Cette opération, complexe dans la mesure où un certain nombre de changements paraissent latents, souterrains, impliquera d’identifier des thèmes transversaux (place du juge, de l’élu, de la volonté individuelle, affaiblissement des droits subjectifs…), d’élaborer des critères d’évaluation des mutations envisagées, d’élaborer une méthode pour sonder ces mutations. Cette analyse critique devra mener à identifier les dynamiques et modalités gouvernant le couple « mutations et droit ».


D’autre part, notre recherche devra interroger le caractère performatif des rencontres entre mutations et droit, autrement dit analyser les risques de déstabilisation comme les promesses de progrès dont elles sont porteuses, afin de qualifier leur impact réel (entre rupture et évolution naturelle) et proposer le cas échéant des pistes d’accompagnement de ces phénomènes, en associant à la réflexion juridique celle de disciplines connexes dont la mobilisation parait naturelle dans ce contexte (science politique, sociologie, philosophie, histoire en particulier).


Cette démarche sera soutenue sur le plan théorique par des séminaires de recherches et journées d’étude ; sur le plan pratique elle pourra notamment s’appuyer sur les conclusions d’enquêtes, d’ateliers et des cliniques juridiques.

Projets en cours

Projets et événements scientifiques

Doctorants et Chercheurs invités

  • 2023-2024

    LA SELVA Pasquale 

    Université d’origine : Université de Perugia, Italie
    Domaine de recherche : Comparative studies on the French and Italian models of waste prevention and management
    Superviseur : Marjolaine Monot-Fouletier


    WEBERA Anne-Sophie

    Université d’origine : Université Trier, Allemagne
    Domaine de recherche : The duty to document electronical text messages of members of the government and the right to access to such information as an expression of the freedom of information
    Superviseur : Louis-Daniel Muka-Tshibende

  • 2022-2023

    ANGELETTI, Pr Sylvia

    Université d’origineUniversité de Perugia, Italie
    Superviseur : Michel Cannarsa


    SCHLEIJPEN, Carmen (doctorante)

    Université d’origine : Université de Radboud, Pays-Bas
    Domaine de recherche : The civil liability of arbitrators
    Superviseur : Louis-Daniel Muka-Tshibende


    VERILLO Gianfranco ( doctorant)

    Université d’origine : Université de Pavie, Italie
    Domaine de recherche : L’héritage numérique/Les patrimoines numériques
    Superviseur : Marion Briatta


    POSITO Marta

    Université d’origine : Université de Perugia, Italie
    Domaine de recherche : Empirical qualitative and quantitative legal research in the field of counterterrorism investigation techniques run by counterterrorism prosecutors
    Superviseur : Caroline Peloso

  • 2021-2022

    MARTINS DE ARAUJO, Pr Luciane

    Université d’origine : Pontifícia Universidade Católica de Goiás, Brésil
    Domaine de recherche : Le droit de l’environnement
    Superviseur : Méryl Recotillet

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Recherche & Formation

Le pôle de recherche enrichit les formations des facultés et instituts suivants :

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