UNITÉ 1 : Droit international

Droit international public

( CM : 32h / TD : 16h / 6 crédits)

Le cours consiste en une vue d’ensemble du droit international public, qui rassemble les règles gouvernant les relations entre les Etats et les interactions de ces derniers avec d’autres acteurs internationaux. L’enseignement commencera par une
introduction à l’ordre juridique international, notamment à ses spécificités par rapport à l’ordre juridique interne et aux relations entre les deux ordres. Le cours se focalisera ensuite sur les aspects fondamentaux de ce droit, à savoir les sujets et les sources du droit international, la responsabilité internationale pour fait internationalement illicite et le règlement pacifique de différends internationaux.

Droit international pénal

(CM : 24h / 4 crédits)

Le droit international pénal est une branche relativement récente du droit international public, visant à mettre en œuvre la responsabilité pénale individuelle lorsque sont perpétrés des crimes internationaux, qu’il s’agisse de crimes de guerre, de crimes contre l’humanité, du crime de génocide et du crime d’agression. C’est également une branche particulièrement active, qui a pris un essor considérable sur la scène internationale, valorisée par certains pour son rôle essentiel dans la lutte contre l’impunité, parfois décriée par d’autres pour sa sélectivité ou son instrumentalisation. Ce cours s’attachera, d’une part, à exposer les sources, les principes fondamentaux et les critères d’identification des crimes internationaux. Il visera également, d’autre part, à présenter les procédures d’engagement de la responsabilité et leurs éventuels obstacles, ainsi que les mécanismes d’une répression pénale multidimensionnelle s’articulant autour des juridictions nationales, de tribunaux mixtes ou internationalisés, et de la Cour pénale internationale. 

Histoire du droit international

(CM : 18h / 2 crédits)

Le cours d’histoire du droit international a pour objectif de retracer la naissance et la construction du droit international public ainsi que son évolution. Le cours se divise donc en trois temps : l’étude du droit international sans les Etats au cours de l’Antiquité et du Moyen-Age. Dans cette première partie il s’agit de mettre en lumière les origines européennes et non européennes du droit international. Le deuxième temps est consacré à la naissance des Etats souverains et de la société internationale, notamment à partir du système de Westphalie. Quant au troisième et dernier temps, il est consacré à la phase de développement du droit international, notamment son institutionnalisation et son expansion normative.