Étude des normes en contexte juridique, politique et social

Thématiques, problématique et objectifs du groupe de recherche
Projet phare 2025 - 2030 : « Le collectif »
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Thématiques, problématique et objectifs du groupe de recherche

Le pôle s’intéresse aux mutations et à la dynamique des normes et du droit. Il cherche à apporter des éléments de réponse aux questionnements induits par un contexte d’internationalisation et de modernisation sans précédent des phénomènes sociaux entraînant des mutations des normes et du droit, selon des dynamiques à caractériser : quelles formes de normativités autres que la norme juridique émergent ; quelle pertinence ont-elles pour le chercheur mais aussi pour le maintien de la cohésion sociale ? Quels risques et quelles chances représentent-t-elles ? Quelles articulations des systèmes juridiques supposent-elles, et sur quel(s) fondement(s) ? Quelles nouvelles méthodes de recherches peuvent et/ou doivent être mobilisées ?

Le pôle se positionne dans une logique de complémentarité à travers l’étude interdisciplinaire des mutations et de la dynamique des normes et du droit, sous tendue par une attention particulière à l’éthique et à la personne.
L’objectif scientifique commun autour des mutations et dynamiques de la norme et du droit a été défini en concertation avec les membres du pôle et décliné en projets de recherche thématiques. Cette démarche a favorisé des collaborations fécondes entre membres du pôle et avec les EC des autres pôles, et a permis d’associer étroitement à cette recherche des collègues de l’université publique et des universités partenaires à l’international (lors des séminaires mensuels, lors de colloques puis d’ouvrages collectifs).

Thématique

Travail interdisciplinaire sur les mutations et dynamiques des normes.

Déploiement de recherches d’observations appuyées sur les formations de l’UCLy (Licence, Master et DU), de recherches à la fois expérimentales et prospectives, et de recherches fondamentales.

Dimension internationale des recherches du groupe 6 permise par l’important réseau de partenariats avec des universités étrangères.

• Personne
• Justice(s)
• Europe et international
• Numérique et technique
• Échanges et affaires

Projet phare 2025 - 2030 : « Le collectif »

Le droit est à la fois le produit et le vecteur de mutations et de changements sociaux, qu’il accompagne quand il n’est pas source d’obstruction. Qu’il incarne la stabilité, l’immobilisme, le changement ou la modernité, nous chercherons à analyser comment les rapports du droit à la mutation sont porteurs d’enjeux politiques, sociaux et économiques fondamentaux, porteurs de risques de crise comme d’espoir de progrès.

La présente recherche vise à explorer la notion de collectif à travers une approche pluridisciplinaire. Ce projet s'inscrit dans un contexte où les dynamiques collectives jouent et sont appelées à jouer un rôle prépondérant dans la structuration des sociétés contemporaines, tant au niveau local qu'international, afin de contrebalancer la progression des phénomènes de fragmentation, de communautarisme et de polarisation.

Il s’agira :

• d’examiner les fondements juridiques de la notion de collectif et ses opportunités de déploiement à travers une réflexion sur les droits collectifs (quels droits pour les minorités, pour la « génération future »), les actions collectives, les mécanismes de protection des intérêts collectifs, du « bien commun ».
• d’évaluer comment les interactions sociales et les structures communautaires pèsent sur l’évolution du droit et amènent à repenser les mécanismes de solidarité et de mobilisation au sein des groupes (on peut penser ici aux questions de responsabilité collective, aux systèmes de protection sociale, au développement des actions collectives) ; d’évaluer également comment le développement des systèmes d’intelligence artificielle impacte les dynamiques collectives et nécessite de repenser les normes.
•  d’analyser l’évolution du rôle des institutions dans la représentation des intérêts collectifs et la prise de décision. Cette partie de la recherche s'intéressera en particulier aux problématiques de représentation et de participation, ainsi qu’au déploiement des logiques dites de gouvernance, tant dans les entreprises que dans les institutions politiques nationales comme internationales, qui semblent faire écho à la nécessité d’une approche désormais collective, coopérative, globale, de défis contemporains eux-mêmes collectifs (globalisation de l’économie, sécurité numérique, enjeux environnementaux, soutenabilité de la croissance, gestion des migrations), tout en amenant à interroger la notion de souveraineté nationale.

On s’intéressera enfin aux implications économiques de la notion de collectif, notamment à travers une réflexion sur le possible accompagnement par le droit de modèles économiques alternatifs (coopératives, entreprises sociales, initiatives communautaires), mais aussi par le biais d’une réflexion d’ampleur sur les modèles d’appropriation ou de gestion des biens qui doivent émerger, pour assurer l’essentiel au collectif, et à travers lui à la personne, afin de protéger et articuler ses droits avec ceux de la société. 

Méthodologie : Des collaborations seront établies avec des experts issus des différentes disciplines concernées, afin d'enrichir les perspectives et d'assurer une approche intégrée. Cette approche pluridisciplinaire sera essentielle pour aborder ces questions de manière complète et pour développer des solutions juridiques qui répondent aux besoins du collectif dans nos sociétés modernes.

Les résultats de cette recherche permettront de mieux comprendre les enjeux liés à la notion de collectif et à sa promotion. Ils fourniront des pistes de réflexion et des recommandations pour les décideurs politiques, les praticiens du droit et les acteurs de la société civile, en vue de promouvoir des politiques et des pratiques qui favorisent la reconnaissance et la protection des intérêts collectifs, dans une perspective de valorisation à la fois du collectif et des personnes qui le composent.

À ce stade, ce projet phare se décline d’ores et déjà autour de trois projets en cours de structuration : « biens et services essentiels », « ordre et désordre », « sécurité(s) et numérique ».

Organisation du groupe de recherche

Responsable du groupe : Pr. Marjolaine MONOT-FOULETIER, professeure en droit

Nombre d’enseignants-chercheurs : 30

Enseignants-chercheurs membres du groupe :

Membres temporaires et associés : Pr. Pascale BOUCAUD (Professeur honoraire), Dr. Iony RANDRIANIRINA (Université de Lorraine), Dr. Giulia TERLIZZI (Università degli Studi di Torino)

Les séminaires du Groupe

Projets

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Publications

Recherche & Formation

Le groupe de recherche enrichit les formations des facultés et instituts suivants :

• Faculté de Droit
• Chaire UNESCO
• IDHL
• ISF

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Culture(s), langue, imaginaires

Les chercheurs de ce pôle s’intéressent notamment au rapport dialectique entre espace et mouvement, sous l’angle de l’articulation entre le proche et le lointain, dans la langue, le discours, la littérature et l’imaginaire.