Objectifs
Cette introduction générale au droit présente les principales notions juridiques et les principes qui déterminent les règles juridiques. Elle vise à fournir aux étudiants les notions essentielles afin de leur permettre de mieux appréhender le droit. Elle permet également de donner un aperçu des contenus qui seront étudiés dans les années suivantes. L’objet du cours est également de permettre aux étudiants de connaitre les spécificités de la méthodologie juridique.
Contenu
Le cours d’introduction au droit est organisé autour de différents thèmes qui permettent de comprendre comment se forme le droit et comment il est mis en jeu.
- La définition du Droit
- Les divisions du Droit
- Les sources du Droit
- Les titulaires des droits
- La preuve
- L’organisation juridictionnelle
- La méthodologie juridique
Références bibliographiques
- CABRILLAC, R. Introduction générale au droit. 15e édition. Paris : Dalloz, DL 2023. 311 p.
- BERGE, J-S. Introduction générale au droit. 18e édition. Paris : Dalloz, DL 2023. 202 p.
- DRUFFIN-BRICCA, S., HENRY, L C. Introduction générale au droit. 16e édition. Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso, DL 2022. 263 p.
- GUINCHARD, S., DEBARD, T. Lexique des termes juridiques 2022-2023. 30e édition. PARIS : Dalloz, DL 2022. 1138 p.
Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
Le contrôle des connaissances est constitué d’une note de travail personnel au cours du semestre (devoir à faire « à la maison » ou devoir sur table) et d’une épreuve de fin de parcours.
Prérequis
Aucun
Objectifs
L’objectif général du cours est de permettre à l’étudiant d’acquérir les bases conceptuelles et méthodologiques indispensables à la compréhension des matières juridiques.
Le cours permettra aux étudiants de :
- Comprendre les notions fondamentales du droit et d’identifier les grandes branches du droit (public/privé, civil/pénal/administratif, etc.) et leurs fonctions.
- Être capables de distinguer une règle de droit d’une règle morale, sociale ou religieuse.
- Connaître les sources du droit : savoir reconnaître et hiérarchiser les sources du droit (Constitution, loi, règlement, jurisprudence, coutume, doctrine).
- Maîtriser les bases du vocabulaire juridique : employer avec rigueur les termes juridiques (ex. loi, principe, jurisprudence, personne morale, chose).
- Découvrir les acteurs et institutions juridiques
Contenu
Première partie : LE DROIT
Notion générale de « droit »
- Le droit
- définitions
- finalités
- langage
- Distinctions avec d’autres matières
- Droit et morale
- Droit et religion
- Droit et équité
- Autres matières
- Fondements du droit
- Droit naturel
- Droit positif
- Le droit comme système
- La notion d’ordre juridique
- La relativité des systèmes juridiques dans le temps et dans le monde
La règle de droit
- La formulation de la règle
- Le caractère de la règle
- Le caractère général
- Le caractère obligatoire
- Le caractère contraignant
- Le caractère permanent
- L’interprétation de la règle
- Méthodes d’interprétation
- Techniques d’interprétation
- L’application de la règle
- Dans le temps
- Dans l’espace
Les sources du Droit
- Les sources historiques du droit
- Les sources actuelles
- Sources externes
- Sources internes directes et indirectes
Seconde Partie : LES DROITS
Les « droits »
- La création des droits
- Les actes juridiques
- Les faits juridiques
- La classification des droits
- Les droits patrimoniaux
- Les droits extrapatrimoniaux
- Les titulaires des droits
- Les personnes physiques
- Les personnes morales
L’exercice des droits
- L’organisation juridictionnelle
- Le procès
- L’action en justice
- La preuve
- Le jugement
Références bibliographiques
- Albiges, Introduction au droit – Édition 2025-2026, 11ème éd., Bruylant, 2025
- Brusorio Aillaud, Cours d’introduction générale au droit, Gualino, Lextenso, 2023
- Deumiere, Introduction générale au droit, LGDJ, Lextenso, 2023
Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
Première session
Le contrôle de connaissance se fait dans le cadre d’un examen terminal d’une durée de deux heures pouvant mêler question à réponse argumentée et questions à réponses courtes, ou à choix multiple.
Seconde session
Le contrôle de connaissance se fait dans le cadre d’un examen écrit ou oral d’une durée indéterminée sur le même modèle qu’en première session (question à réponse argumentée et questions à réponses courtes ou à choix multiple).
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