Droit et numérique

L’ensemble des acteurs économiques évoluent aujourd’hui dans un monde de plus en plus dématérialisé et faisant appel aux nouvelles technologies.

Droit

mis à jour le 13 décembre 2019
UCLy

Le recours quotidien aux pratiques digitales conduit, notamment, à un renouvellement de la réflexion en matière d’éthique ainsi que sur les catégories et mécanismes de droit commun et à inventer de nouvelles réponses et méthodes juridiques, comme l’illustrent, parmi d’autres, la nouvelle réglementation européenne en matière de données personnelles, les smart-contracts, la responsabilité liée aux véhicules autonomes ou robots domestiques, ou encore les réflexions en matière de souveraineté numérique…

La Faculté de droit prend part à ces diverses réflexions dans le cadre de ses enseignements et activités de recherche :

  • Formations :
  • Colloques et conférences :
    • - Mercredi 6 décembre 2017 : Table-Ronde Santé, La mutation du système médical : de la santé à l’e-santé.
    • - Rencontres Data protection : Forte de sa formation « Juriste digital », la Faculté de droit de l’UCLy vous propose les Rencontres Data protection. Ces rencontres sont l’occasion, à partir de problématiques concrètes, d’échanges des bonnes pratiques entre professionnels.
      • 17 mai 2018 : RGPD – Quels outils ?
      • 5 juillet 2018 : RGPD Premiers retours d'expérience
      • 27 septembre 2018 : RGPD – La cartographie des données et traitements
      • 24 janvier 2019: RGPD dans le milieu hospitalier
      • 23 mai 2019 : RGPD et pratiques commerciales
    • - 6 mars 2018, « Protection des données personnelles : quels changements à partir du 25 mai 2018 ? », dans le cadre des forums du Medef Rhône Alpes
    • - 4 et 5 mai 2018 : « Smart Contracts and Blockchain Technologies » ; Co-organisation : Faculté de Droit, Université de Floride et Université de Turin.
    • - 15 juin 2018 : Colloque « Personne transformée et Intelligence artificielle.
    • - Jeudi 6 septembre 2018, Emmanuel De Vaujany, Introduction au Big Data, Conférence de rentrée du DU Juriste Digital
    • - 10 octobre 2018 : conférence de rentrée de la Faculté de Droit, Gérard Berry, Professeur au Collège de France, Chaire Algorithmes, machines et langages et Jean-Marc Sauvé « Le Droit doit-il craindre le numérique ? », Partenariat Cour administrative d’appel de Lyon.
    • - Vendredi 8 février 2019, Michel Cannarsa, New technologies and Civil Liability, The Future of European Private Law, Dickson Poon School of Law, King’s College London.
    • - Jeudi 14 février 2019, Michel Cannarsa, Interpretation of Smart Contracts, La semaine de la digitalization, Université de Lausanne.
  • Publications :
    • - Iony RANDRIANIRINA « Le fichier informatique de données personnelles, un bien singulier », in Mélanges en l’honneur de Grégoire Forest, Dalloz, 2014, p. 211
    • - Marjolaine MONOT-FOULETIER et Marc CLEMENT, Véhicule autonome : vers une autonomie du régime de responsabilité applicable ?, Rec. Dalloz, 2018, n°3, p. 129.
    • - Emmanuel De VAUJANY , Propos introductifs - Personne-Liberté : passé et futur d’une connexion, in F. Longère et C. Copain-Héritier (dir.), Personne et Liberté, à paraître 2019, Fondation Institut Varennes.
    • - Publication des actes du colloque des 4 et 5 mai 2018 ‘Impact of Technology on International Contract Law’, European Review of Private Law, Volume 26 (2018), n° 6.
    • - Larry A. DiMatteo, Michel Cannarsa, Cristina Poncibò, The Cambridge Handbook of Smart Contracts, Blockchain Technology and Digital Platforms, à paraître en 2019, Cambridge University Press.

Découvrez
L’ actu de l’UCLy