Introduction au Droit et aux institutions 1 et 2

Fiche ECTS du cours d'Introduction au Droit enseigné dans le cadre du programme de Licence de Lettres modernes.

  • Crédits ECTS : 2 par semestre
  • Responsable : François DESHORS
  • Semestres 1 et 2

Prérequis pour le cours

Pour accéder au cours du deuxième semestre, avoir suivi le cours du premier semestre.

Objectifs

À l’issue de ce cours, les étudiants et étudiantes seront capables de s'orienter de manière autonome, parmi les faits, les informations et les sources documentaires, pour comprendre le fonctionnement administratif, politique et institutionnel de la société au sein de laquelle ils et elles évoluent.

Afin de pouvoir exercer une analyse critique de leurs rôles respectifs dans le processus décisionnel ou juridictionnel, les étudiants et étudiantes connaîtront les institutions françaises et européennes existantes (fonctionnement et compétences respectives).

Contenu

Avec une progression prévue sur deux semestres, le cours sera composé de plusieurs leçons thématiques :

1/ Théorie du droit : théories du droit naturel (classique et moderne) et positivisme contemporain, rapports droit/politique, droit/morale/éthique, liens avec les autres disciplines connexes etc.

2/ Cadre institutionnel dans lequel s’inscrit le Droit : institutions politiques et administratives issues de la Constitution et de l’évolution de la Ve République. Fondamentaux de l'histoire de la construction européenne, fonctionnement politique et administratif des institutions européennes.

3/ Notions fondamentales du Droit : différentes branches du droit, sources de la règle de droit, hiérarchie des normes, mécanismes de contrôle, organisation juridictionnelle, etc.

4/ La personne en Droit : différence sujet et objet de droit, personne physique et personne morale, naissance et fin de la personnalité juridique, fondamentaux du droit des personnes.

Références bibliographiques

  • COURBE Patrick et BERGE Jean-Sylvestre, Introduction générale au Droit, Paris : Dalloz, 2021 (Mémentos)
  • MILLARD Éric, Théorie générale du droit, Paris : Dalloz, 2022 (Connaissances du droit)
  • MONGOIN David, Philosophie du droit, Paris : Dalloz, 2022 (Précis)

Méthodes d’évaluation

Au moins un contrôle continu durant le semestre, et une évaluation terminale pendant la session d’examens.

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