Franck Violet

Professeur de l'UCLy

Pôle 6 - Sciences juridiques, politiques et sociales

franck.violet@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonctions

  • Directeur de l'Institut de langue et de culture françaises - ILCF UCLy
  • Membre du Pôle de recherche Sciences juridiques, politiques et sociales de l'UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA 1598) UCLy
  • Directeur des Relations Internationales UCLy

Informations complémentaires

Domaines de recherche

Droit de la propriété industrielle Droit des affaires Normalisation technique Nouvelles technologies

Domaines d'enseignement

Droit des affaires Droit de la propriété intellectuelle Droit commercial Droit civil Droit du commerce international

Présentation

Franck VIOLET est juriste et professeur (HDR) de l’université catholique de Lyon où il est membre de l’unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités – EA 1598 (Pôle de Recherche Sciences Juridiques, Politiques et Sociales). Auteur de nombreux articles et de plusieurs ouvrages, Franck VIOLET axe principalement ses activités de recherche autour de l’articulation entre la norme technique et la règle de droit ainsi que dans le champ du Droit de la propriété intellectuelle. Il a récemment dirigé un programme de recherche international dédié aux personnes vulnérables face aux intelligences artificielles qui a pris fin en 2022. Il est professeur invité permanent à l’Université de Perugia (Italie) et est le Directeur des Affaires Internationales de l’UCLy.
  • Direction & coordination
    • Direction & coordination d’ouvrages
      • VIOLET, Franck (dir.) (2022). Pour des intelligences artificielles au service du corps vulnérable, Actes de la Journée d'études du 3 décembre 2021. Paris : Editions des archives contemporaines - EAC, 123 p.  [+]
      • VIOLET, Franck, BRONZO, Nicolas (dir.) (2017). Liberté contractuelle et propriété intellectuelle. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 156 p.
      • VIOLET, Franck (dir.) (2015). Personnes et patrimoines – Recherche sur les marqueurs d’une relation. Bruxelles : Éditions Bruylant, 508 p.
    • Direction & coordination d’actes de colloque
      • VIOLET, Franck, CHAZOT, Rolande (dir.) (2017). Les femmes incarcérées. Les presses de l'ENAP, 192 p.
    • Direction & coordination d’un numéro de revue
      • BOUCAUD, Pascale, VIOLET, Franck, BAAKLINI, Céline, DAOU, Reine, KARAM, Bechera (dir.) (2020). La dignité, approches comparées, Revue juridique de l'USEK, 19 Spécial.  [+]
  • Chapitres
    • Chapitres d'ouvrages
      • VIOLET, Franck (2019). «Les stratégies déployées par les titulaires de droits de propriété intellectuelle dans les processus de normalisation technique». In : Alexandre QUIQUEREZ (dir.), Stratégies internationales et propriété intellectuelle. Bruxelles : Larcier, 215-230.
      • VIOLET, Franck (2017). «Les libertés prismatiques». In : N. Bronzo, F. Violet (dir.), Propriété intellectuelle et Liberté contractuelle. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 123-139.
      • VIOLET, Franck (2015). «L’innovation articulée à la normalisation». In : P-D Cervetti (dir.), L’innovation à l’épreuve de la mondialisation. Réflexions autour d’un droit de l’innovation en devenir. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 295-310.
      • VIOLET, Franck (2015). «Retour sur les obligations du breveté et leurs non-respect». In : F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit Recherche sur les marqueurs d’une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 2, 251-272.
      • VIOLET, Franck (2015). «Avant-propos». In : F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit. Recherche sur les marqueurs d’une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 2, 13-19.
      • VIOLET, Franck (2014). «L’obligation d’exploiter à la charge du breveté : entre mythe et réalité». In : J-P Gasnier, N. Bronzo (dir.), Les nouveaux usages du brevet d’invention. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2, 137-154.
  • Articles
    • Articles dans des revues à comité de lecture
      • VIOLET, Franck (2022). «Liability for damage caused to the ederly by robots». Revue juridique de l'USEK, 21, 119-136.  [+]
      • VIOLET, Franck (2018). «L’impact du phénomène normatif sur la liberté des propriétaires de DPI». Revue juridique de l'USEK, 18, 33-52.
      • VIOLET, Franck (2016). «Le devoir d’exploiter à la charge du breveté - Retour sur une légende». Revue juridique de l'USEK, 15, 49-70.
  • Communications (colloques, séminaires, journées d'étude)
    • VIOLET, Franck (2020). «Les brevets chahutés par la digitalisation». Colloque Le droit des affaires à l’épreuve de la digitalisation, UCLy et Université de Lorraine, Novembre 2020, Nancy, France.
    • VIOLET, Franck (2019). «Responsabilité juridique en suite de dommages causés par les robots et subis par les personnes âgées». Journée d’étude "Les problématiques éthiques et juridiques dans l’utilisation des IA auprès des personnes ainées vulnérables", Laboratoire de Recherches sur La Personne, UCLy, Avril 2019, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2019). «Les maladresses du droit face à l’indicible». Atelier du groupe de recherche en anthropologie sur "La personne, l’humain, le sujet, une figure, un parlant, etc. Avec quels mots parlons-nous de l’homme ? Polyphonie d’un indicible", UCLy - Faculté de Philosophie, Janvier 2019, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2018). Membre du Jury lors de la présentation des travaux des doctorants. Colloque La protection des minorités ethniques, culturelles et religieuses : un enjeu de paix et de sécurité internationales à l’heure de la mondialisation, Chaire UNESCO, UCLy, Novembre 2018, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2018). «Personne transformée et Propriété industrielle». Colloque La personne transformée, Laboratoire de Recherche sur la Personne, UCLy, Juin 2018, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2017). «Les libertés prismatiques». Workshop Liberté contractuelle et propriété intellectuelle, Chaire Innovation et brevet de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université d’Aix-Marseille, Septembre 2017, Aix-en-Provence, France.
    • VIOLET, Franck (2016). Chairman de la session Prospettive europee. Conférence finale du programme Warning On Crime, Faculté de Droit, Université de Turin, Février 2016, Turin, Italie.
    • VIOLET, Franck (2015). «Comment les nanotechnologies bousculent-elles la propriété intellectuelle ?». Colloque La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps, Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Lumière Lyon 2, Novembre 2015, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2015). «Rationaliser ses partenariats pour favoriser des stratégies gagnantes». Colloque sur L’internationalisation de l’enseignement supérieur, 17 novembre, Université Saint-Esprit de Kaslik, Novembre 2015, Beyrouth, Liban.
  • Vulgarisation & diffusion de la recherche
    • VIOLET, Franck (dir.) (2020). La souffrance en prison, Actes du colloque sur la souffrance en prison - octobre 2018, LRP - UCLy. Paris : L’Harmattan, 156 p.
    • VIOLET, Franck (2018). «Les frontières du droit». Collège doctoral de l’UCLy consacré au concept de Frontières, UCLy, Avril 2018, Lyon, France.
    • VIOLET, Franck (2017). «Croisements entre normalisation technique et innovation». Séminaire itinérant Les services et initiatives de l’OMPI à l’ère numérique, OMPI et INPI en coopération avec le Laboratoire de Recherche sur la Personne de l’UCLy, Juin 2017, Lyon, France.
  • Collaborations scientifiques
    • Participation à des contrats / projets de recherche subventionnés
      • Coordinateur du projet : 2019 - 2022, PVIA - Personnes vulnérables et intelligence artificielle, PVIA, porté par UCLy, en partenariat avec Université Jean Moulin Lyon 3, Holy Spirit University of Kaslik (USEK) et Université de Sherbrooke
      • Membre : 2014 - 2016, Warning on Crime, Strengthening Knowledge Enhancing Warnings Raising Awareness on Public Works Corruption and Criminal Infiltration (W.O.C.), HOME/2012/ISEC/AG, porté par Universita degli Studi di Torino - UNITO, en partenariat avec UCLy, Maastricht University et Romanian Center for European Policies (CRPE)
  • Activités éditoriales
    • Membre de comités éditoriaux
      • Depuis 2018, Membre du Comité Scientifique, Revue juridique de l'USEK, Liban
  • Direction de mémoires / thèses / HDR
    • Co-directeur de thèse : J.-P. PÈRE JEAN-PIERRE RANAIVOMANANA, Le droit au travail des personnes détenues. Fondement et limite, Thèse, Université catholique de Madagascar (UCM), Antananarivo, débutée en 2018
  • Membre de jury de thèses / HDR
    • Rapporteur : A. NGOUE MBENOUN, L'espace OAPI : un modèle de régionalisation de la propriété intellectuelle, Thèse, Université de Poitiers, Poitiers, 2021
    • Membre de jury : R.-M. BORGES, Jury de HDR Rose-Marie BORGES, Habilitation à diriger les recherches, Université Clermont-Auvergne (UCA), Clermont-Ferrand, 2015
    • Rapporteur : N. BEN-ALI PRIEUR, Les contrats d'exploitation des biens immatériels, Thèse, Université de Strasbourg, Strasbourg, 2014
    • Rapporteur : C.-E. DANIEL, Les robots et l'empire du droit. Force et limite de la gouvernance par le droit du développement de la robotique interactive, Thèse, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, 2022
    • Rapporteur : J.-B. VAROQUEAUX, L'appréhension de la notion d'innovation par la norme juridique Du standard technique à l'innovation ouverte, Thèse, Université de Strasbourg, Strasbourg, 2021
  • Expertises, évaluations & consulting
    • Depuis 2004, Prédiagnostiqueur INPI, Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), France
  • Parcours universitaire
    • 2013 Habilitation à diriger des recherches en Droit, Normes et propriété industrielle à l'ère des nanotechnologies, Université Lumière Lyon 2, France
    • 2002 Doctorat, Droit privé et sciences criminelles, Contribution à l'analyse juridique de la norme technique, Université Jean Moulin Lyon 3, France
  • Responsabilités pédagogiques et expériences professionnelles
    • Depuis 2021 Directeur de l'Institut de langue et de culture françaises - ILCF, UCLy, France
    • Depuis 2015 Directeur des Relations Internationales, UCLy, France
  • Enseignements
    • Depuis 2020 Innovation and biotechnology, UCLy, France
  • Langues
    • Français - Capable d'enseigner
    • Anglais - Capable d'enseigner