Institutions et droit Européen

Fiche ECTS du cours d'Institutions et droit européen enseigné dans le cadre du programme de Licence d'Histoire.

  • Crédits ECTS : 2 pour chaque semestre
  • Enseignante : Dalga PALA
  • Semestres 5 et 6
  • Volume horaire : 18h par semestre

Prérequis

  • Suivre l’actualité européenne
  • Revoir ses cours de droit

Objectifs

L’objectif du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les raisons historiques et politiques des organisations internationales européennes, ainsi que leurs institutions et leur fonctionnement. Le cours fournira une vision générale et comparative du cadre institutionnel du Conseil de l’Europe (CoE) et de l’Union européenne (UE).

Contenu

Après une première partie consacrée à la théorie générale des organisations internationales, indispensable à la compréhension de leur fonctionnement, le cours portera sur l’Union européenne ainsi que sur le Conseil de l’Europe.

Pour chacune d’entre elles, le cours étudiera leur histoire, leur création, leur rôle, leur fonctionnement ainsi que le droit qui en découle.

Références bibliographiques

  • BLUMANN C., DUBOUIS L., Droit institutionnel de l’Union européenne, Litec
  • BOUTAYEB C., Droit institutionnel de l’Union européenne, Manuel, LGDJ
  • DAVID E., Droit des organisations internationales, Bruylant Collection de droit international
  • DEVIN G., Les organisations internationales, Armand Colin
  • DORMOY D., Introduction au droit des organisations internationales, Bruylant
  • DUBOS Olivier, Institutions européennes, Dalloz
  • LAGRANGE E., SOREL JM., Droit des organisations internationales, LGD
  • MULAMBA MBUYI B., Droit des organisations internationales – Notes de cours à l’usage des étudiants en droit, L’Harmattan,
  • PINON X., Le Conseil de l’Europe, une organisation au service de l’homme, LGDJ (Attention ancienne édition)
  • RENUCCI J.F., Droit européen des droits de l'homme, Lgdj Manuels,
  • SIERPINSKI Batyah, Institutions internationales, Mémento, Dalloz
  • WARLOUZET L., Histoire de la construction européenne depuis 1945, La Découverte
  • ZARKA J-C., Institutions internationales, Ellipses

Liste non exhaustive.

Une webographie sera publié sur Moodle

Modalités de contrôle des connaissances et des compétences

Examen écrit lors de la dernière séance de cours.

En savoir plus

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