Objectifs
L’enseignement des « Institutions Administratives » vise à donner à chaque étudiant des clés pour comprendre les principales institutions et structures politiques françaises.
Le cours doit permettre de sensibiliser les élèves à l’analyse des différents caractères de l’administration en France et de ses principes constitutionnels.
Les « Institutions Administratives » sont ainsi propices au développement d’une réflexion historique du « maillage administratif » national afin peut-être d’envisager son avenir.
Pour ce faire, les étudiants distingueront les différentes conceptions politiques de l’organisation administrative française. Ils connaitront les grands principes théoriques et conceptuels expliquant le fonctionnement de l’administration française. Les « Institutions Administratives » jouent un rôle utile dans la formation des étudiants
en Histoire. Elles peuvent être considérées comme une ouverture vers d’autres disciplines comme l’Histoire Constitutionnelle, l’Histoire de l’État…
Contenu
Introduction générale
I/La notion d’administration.
A : L’administration au sens fonctionnel.
B : L’administration au sens organique.
II/L’Évolution de l’administration française.
A : L’Histoire de l’administration française.
B : Les caractères de l’administration française.
C : Les défis et réformes.
Titre I : Les caractères de l’administration en France.
I/Les conceptions politiques de l’organisation administrative.
A : La Centralisation.
B : La Déconcentration.
II/Les principes constitutionnels de l’organisation administrative.
A : Les principes applicables à l’administration d’État.
B : Les principes applicables à l’administration des collectivités territoriales.
C : Les principes applicables aux établissements publics.
Titre II : Les administrations d’État.
I/Les administrations d’accompagnement.
A : Les administrations informatrices.
B : Les administrations consultatives.
C : Les administrations d’inspection et de contrôle.
Titre III : Les administrations actives.
I/Les administrations centrales.
A : La Présidence de la République et ses services.
B : Le Premier ministre et les ministres.
II/Les services déconcentrés.
A : Les administrations de l’État dans les départements.
B : Les administrations de l’État dans les régions.
C : Les administrations de l’État dans les arrondissements.
D : Les autres administrations d’État déconcentrées.
Titre IV : Les collectivités territoriales.
I/La notion de collectivité territoriale.
A : Les collectivités territoriales : administrations générales.
B : Les collectivités et les administrations décentralisées.
II/ Le statut des collectivités territoriales.
A : Le régime juridique de droit commun.
B : Les autres collectivités territoriales.
III/ La coopération locale.
A : Les syndicats de communes.
B : Les communautés.
Titre V : Les administrations spécialisées.
I/Les établissement publics.
A : Définition.
B : Les différents établissements publics.
II/ Les autorités administratives indépendantes.
Références bibliographiques
- BARRIERE Louis-Augustin, VILLARD Pierre, Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz, 2020.
- GONOD Pascale, Droit administratif général, Dalloz, 2024.
- GOHIM Olivier, SORBARA Jean-Gabriel, Institutions Administratives, LGDJ, 2022.
- GUETTIER Christophe, Institutions administratives, Dalloz, 2022.
- HUMBERT Michel, KREMER David, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Dalloz, 2017.
- JACQUE Jean-Paul, Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz, 2024.
- JAN Pascal, Institutions Administratives, Lexisnexis, 2021.
- KADA Nicolas, OBERDORFF Henri, Les institutions administratives, Sirey, 2019.
- PORTELLI Hugues, EHRHARD Thomas, Droit Constitutionnel, Dalloz, 2023.
- SERRAND Pierre, Manuel d’institutions administratives françaises, Puf, 2024.
- TIMBAL Pierre-Clément, CASTALDO André, MAUSEN Yves, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, 13e édition, Dalloz, 2020.
Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
Les élèves devront disserter sur un sujet portant sur le CM en 02H00.
La culture générale et le savoir personnel seront valorisés dans la notation finale. L’épreuve de seconde session sera un oral de 15 minutes sans préparation.
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