Carole Petit

Maître de conférences de l'UCLy

Pôle 6 - Sciences juridiques, politiques et sociales

cpetit@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonctions

  • Directrice pédagogique, DU Etat Civil, Faculté de droit UCLy
  • Directrice adjointe de la Faculté de droit UCLy

Informations complémentaires

  • Section CNU : 01. Droit privé et sciences criminelles

Domaines de recherche

Droit Etat civil Filiation nationalité étrangers Nom de famille couple

Domaines d'enseignement

Droit Droit de la famille Droit de la nationalité et des étrangers Droit des personnes Etat civil

Présentation

Carole PETIT est enseignante-chercheure en Droit privé et membre de l’unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités de l’Université Catholique de Lyon. Elle est directrice adjointe de la Faculté de Droit et directrice pédagogique du D.U. Personnes, Familles, Etat civil. Ses travaux portent sur le droit des personnes et de la famille, le droit des étrangers et de la nationalité et le droit de l’état civil, ainsi que sur les points de jonction entre ces différents domaines, en particulier en matière de nom de famille et de filiation. Elle enseigne également à la Faculté de Droit.
  • Ouvrages
    • Monographies
      • PETIT, Carole (2021). Droit de la famille, 2ème édition. Paris : Ellipses, 288 p.
      • PETIT, Carole (2018). Droit de la famille. 1ère édition. Paris : Ellipses, 288 p.
  • Direction & coordination
    • Direction & coordination d’actes de colloque
      • CANNARSA, Michel, CURSOUX-BRUYÈRE, Sandrine, PETIT, Carole (dir.) (2017). Dossier "La notion de personne", Actes de la conférence de synthèse (juin 2017). Recueil Dalloz, 10 p.
      • PETIT, Carole, MUKA TSHIBENDE, Louis-Daniel (dir.) (2015). L’état de la personne ou la personne dans tous ses états Actes du colloque (UCLy, 19 mars 2015). Revue Lamy droit civil.
  • Chapitres
    • Chapitres d'ouvrages
      • PETIT, Carole (2023). «Le consentement aux nouvelles technologies des personnes accueillies en EHPAD. L'intelligence artificielle aux portes de la chambre...». In : M.-Ch. Piatti et F. Violet (dir.), Pour des intelligences artificielles au service du corps vulnérable. Paris : Editions des archives contemporaines - EAC, 37-47.
      • PETIT, Carole (2022). «Droit de la famille versus Droit des étrangers : entre rapprochements et tensions. L'exemple de la fragilisation du lien de filiation par les dispositifs de lutte contre les reconnaissances frauduleuses». In : V. Aubourg, H. Fulchiron, B. Meunier, F. Toulieux (dir.), Enfant, famille, justice. Une femme à l'écoute de son siècle. Mélanges en l'honneur d'Emma Gounot. Paris : Mare & Martin, 265-277.
      • PETIT, Carole (2015). «La prise en compte des sentiments du majeur protégé dans la gestion de son patrimoine : pour une conception renouvelée de l'intérêt de la personne vulnérable». In : F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit Recherche sur les marqueurs d’une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 2, 87-106.
      • PETIT, Carole (2014). «Le mineur et son patrimoine : pour une conduite accompagnée». In : L.-D. Muka Tshibende (dir.), Personne et Patrimoine en Droit. Variations sur une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 1.
      • PETIT, Carole (2007). «Le regroupement familial». In : H. Fulchiron et C. Nourissat (dir.), Travaux dirigés de Droit international privé, 3ème éd. Lexis Nexis, 325-359.
    • Chapitres dans des actes de colloques / conférences / séminaires / congrès
      • PETIT, Carole (2015). «Difficultés d’application de la législation relative au nom de famille : simplification ? ». In : Carole Petit et Louis-Daniel Muka Tshibende (dir.), L’état de la personne ou la personne dans tous ses états, Actes du colloque (UCLy, 19 mars 2015). Revue Lamy droit civil, 128, 56-58.
      • PETIT, Carole (2012). «La notion de personne au sens juridique». In : Carole Petit, Françoise Dekeuwer-Defossez (dir.), Actes du colloque " La notion de personne en droit privé » (31 mai 2012 - UCLy). Lexis Nexis, Droit de la famille, 9, 11.
  • Articles
    • Articles dans des revues à comité de lecture
      • PETIT, Carole (2023). «2002-2022 : 20 ans de liberté, d'égalité et de complexité ! Se confronter (enfin) à la question de la suppression de la prééminence du nom du père, pour une cohérence du Droit.». La Semaine juridique - Édition générale (JCP G), 24 avril 2023, n° 16, 832-837.
      • PETIT, Carole (2015). «Difficultés d'application de la législation relative au nom de famille : simplification ?». Revue Lamy droit civil, 128, 56-58.
      • PETIT, Carole (2013). «Modification des règles relatives au nom de famille des enfants : égalité, liberté et complexité (suite)». Droit de la famille, Lexis Nexis, 106, 35.
      • PETIT, Carole (2012). «L'entrée du Pacs dans le Code des étrangers». Revue Lamy droit civil, 90, 33.
      • PETIT, Carole (2012). «Nouvelles modalités d'indication des doubles noms dans les actes de l'état civil. Liberté, égalité et ... complexité». Droit de la famille, Lexis Nexis, 2, 13.
      • PETIT, Carole (2011). «Difficultés d'application de la législation relative au nom de famille : appel au législateur ?». Revue Lamy droit civil, 85, 39.
  • Commentaires d'arrêt
    • PETIT, Carole (2014). «Non-assimilation du PACS au mariage pour la délivrance d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte de nouveau en touche. Commentaire de Cons. const., déc. 29 nov. 2013 n° 2013-358, QPC», Commentaire de Cons. const., déc. 29 nov. 2013 n° 2013-358, QPC. Droit de la famille, Lexis Nexis, 6, comm. 94.
    • PETIT, Carole (2013). «Non-assimilation du PACS au mariage pour la délivrance d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte en touche. commentaire de Cons. const., déc. 22 mai 2013 n° 2013-312, QPC», commentaire de Cons. const., déc. 22 mai 2013 n° 2013-312, QPC. Droit de la famille, Lexis Nexis, 7, comm. 101.
  • Communications (colloques, séminaires, journées d'étude)
    • PETIT, Carole (2022). «Nom de famille. 2002-2022 : 20 ans de liberté, d'égalité et... de complexité !». Séminaire Actualités de l'état civil 2022-23, Faculté de Droit, UCLy, Septembre 2022, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2021). «Le consentement aux nouvelles technologies des personnes accueillies en EHPAD». Journée d'étude du Programme PVIA - Pour des intelligences artificielles au service du corps vulnérable, les contreforts de l'éthique et du Droit, Franck Violet, UCLy, Décembre 2021, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2021). «Les conséquences sur le Droit de la filiation de l'extension de l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes : Qui est la mère ?». Séminaire Actualités de l'état civil 2021-22, UCLy (C. Petit), Octobre 2021, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2020). «De l'effacement des catégories fondamentales de l'état civil». Séminaire du pôle "Sciences juridiques, politiques et sociales", UR CONFLUENCE Sciences et Humanités (EA 1598) (M. Monot-Fouletier), Décembre 2020, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2020). «La procréation médicalement assistée et la gestation pour autrui en Droit français», Faculté de Droit, Ucly. Séminaire consacré aux Actualités de l'état civil - Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui - Droit comparé France-Italie-Belgique-Espagne, Janvier 2020, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2019). «Le régime français du regroupement familial». Journée d'étude du DUDsE "Droit des personnes étrangères à une vie familiale", Université Lumière-Lyon 2, Mai 2019, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2019). «La gestation pour autrui en droit français». Séminaire de Droit comparé sur Le changement de sexe et la gestation pour autrui en France et en Belgique, Faculté de Droit, UCLy, Mars 2019, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2017). «Le nom de famille en Europe». Séminaire de Droit comparé, UCLy, Juin 2017, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2015). «Difficultés d’application de la législation relative au nom de famille : simplification ?». Colloque L'état de la personne, ou la personne dans tous ses états, Faculté de Droit, UCLy, Mars 2015, Lyon, France.
    • PETIT, Carole (2013). Présidence de séance. Matinée d'étude sur "La distinction de personnes et des choses", Faculté de Droit UCLy, Février 2013, Lyon, France.
  • Coordination de manifestations scientifiques
    • Séminaire Actualités de l'état civil, UCLy, France, 2022
    • Séminaire Actualités de l'état civil, UCLy, France, 2023
    • Conférence "Europe, immigration, asile", UCLy, France, 2022
    • Séminaire "Actualités de l'état civil", UCLy, France, 2021
    • Conférence "Les migrations européennes : tensions entre souverainetés étatiques et respect des droits humains", UCLy, France, 2021
    • Séminaire "Actualités de l'état civil", UCLy, France, 2021
    • Séminaire "Actualités de l'état civil", UCLy, France, 2020
    • Conférence Politiques européennes en matière d’asile et sauvetages en méditerranée : où en sommes-nous ?, UCLy, France, 2019
    • Séminaire de Droit comparé sur Le changement de sexe et la gestation pour autrui en France et en Belgique, UCLy, France, 2019
    • Conférence "Les enfants fantomes", UCLy, France, 2019
    • Conférence "L’instruction des demandes d’asile", UCLy, France, 2018
    • Séminaire droit comparé "Le nom de famille en Europe", UCLy, France, 2017
    • Conférence "L’état civil des réfugiés", UCLy, France, 2017
    • Direction scientifique : Colloque L'état de la personne, ou la personne dans tous ses états, UCLy, France, 2015
    • Cycle "La Notion de Personne", UCLy, France, 2017
  • Collaborations scientifiques
    • Participation à des contrats / projets de recherche subventionnés
      • Membre : 2014 - 2016, Warning on Crime, Strengthening Knowledge Enhancing Warnings Raising Awareness on Public Works Corruption and Criminal Infiltration (W.O.C.), HOME/2012/ISEC/AG, porté par Universita degli Studi di Torino - UNITO, en partenariat avec UCLy, Maastricht University et Romanian Center for European Policies (CRPE)
    • Participation à d’autres projets de recherche
      • Depuis 2022, Membre du comité scientifique "Photos de famille" du REDIF, UCLy, France
  • Activités éditoriales
    • Membre de comités éditoriaux
      • 2015, Membre du Comité scientifique de l’ouvrage collectif Personne et patrimoine : recherche sur les marqueurs d'une relation, ss. dir. F. Violet, Éditions Bruylant, Belgique
  • Parcours universitaire
    • 2009 Qualification CNU aux fonctions de Maitre de conférences, Université Jean Moulin Lyon 3, France
    • 2008 Doctorat en Droit, Les couples non mariés et le Droit des étrangers, Université Jean Moulin Lyon 3, France
  • Responsabilités pédagogiques et expériences professionnelles
    • Depuis 2015 Directrice pédagogique, DU Etat Civil, Faculté de droit, UCLy, France
    • Depuis 2012 Directrice adjointe de la Faculté de droit, UCLy, France