Marjolaine Monot-Fouletier

Professeur

Pôle 6 - Sciences juridiques, politiques et sociales

mmonotfouletier@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonctions

  • Responsable du pôle de recherche «Sciences juridiques, politiques et sociales », Unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598) UCLy
  • Professeure des Universités catholiques, HDR en droit UCLy

Informations complémentaires

  • Discipline (CNU) : 02. Droit public

Domaines de recherche

Droit administratif des biens Droit administratif général Droit des libertés fondamentales

Domaines d'enseignement

Droit administratif des biens Droit administratif général Droit des libertés fondamentales

Présentation

Docteur en droit depuis 1999, titulaire de l’Habilitation à Diriger des Recherches (Université Paris-Descartes) depuis 2019, Marjolaine Monot-Fouletier est professeur à la Faculté de droit de l’Université catholique de Lyon. Elle concentre ses activités de recherche et d’enseignement dans les domaines du droit administratif, du droit administratif des biens et du droit des libertés fondamentales. Sa thèse relative à l’équité en droit public français est publiée à la LGDJ ; elle a publié une vingtaine d’articles scientifiques, ainsi qu’un manuel de droit administratif des biens.
Marjolaine Monot-Fouletier est également responsable du Pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales.
Elle est Directrice pédagogique des cliniques juridiques de la Faculté de droit de l'Ucly . À ce titre, elle organise en partenariat avec la Cour administrative d’appel de Lyon, le barreau de Lyon, l'INSA et des entreprises partenaires des procès fictifs menés par des étudiants sur des cas prospectifs en droit des nouvelles technologies. À partir de 2019, elle prend la direction du déploiement de cette clinique auprès de cinq Universités partenaires dans le cadre d’un projet européen subventionné par le programme Erasmus + partenariats stratégiques.
Marjolaine Monot-Fouletier est par ailleurs membre de l’European Law Institut (ELI).
  • Ouvrages
    • Monographies
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). Fiches de droit administratif des biens. Paris : Ellipses, 260 p.
    • Thèses éditées
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2003). Recherches sur l'équité en droit public français. Paris : LGDJ, 312 p.
  • Chapitres
    • Chapitres d'ouvrages
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2022). «Liability for Autonomous Vehicle Accidents». In : L. Di Matteo, C. Poncibo, M. Cannarsa (dir.), The Cambridge Hand book of artificial intelligence - Global Perspectives on Law and Ethics. Cambridge University Press, 1, 163-178.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Le langage du juge administratif». O. Dubos (dir.), Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau. Paris : Mare & Martin, 505-525.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «La technique juridique au service de l’hybridation des rapports de patrimonialité publique et privée». In : F. Violet (dir.) (dir.), F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit. Recherche sur les marqueurs d’une connexion, tome 2. Bruxelles : Éditions Bruylant, 193-213.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2014). «Les droits et biens immatériels des personnes morales de droit public : un patrimoine à révéler et valoriser». In : Louis-Daniel Muka Tshibende (dir.) (dir.), Louis-Daniel Muka Tshibende (dir.), Personne et patrimoine en droit. Variations sur une connexion,, tome 1. Bruxelles : Éditions Bruylant, 602-624.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2011). «Eléments relatifs à la réception par le droit des voyageuses contraintes». In : Mélanges en l'honneur de Dominique Breillat - Les voyages du droit. Paris : LGDJ, 477-491.
    • Contributions dans des actes de colloques
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «L’appropriation institutionnelle des droits». Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen, Actes du Colloque (30 novembre 2018, UCLy). Lyon : Revue Politeia, 191-214.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «Personne transformée, intelligence artificielle et droit de la responsabilité». In : Jean-Pierre Béland, Charles-Étienne Daniel (dir.), Jean-Pierre Béland, Charles-Étienne Daniel (dir.), La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques. Co-édition : Presses Universitaires de Laval. Hermann, 75-90.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «Le Conseil d'Etat, personnage polyvalent de la scène contentieuse administrative». Théâtre et droit public, Actes du colloque de l'Association des doctorants en droit public de l'université de Lyon (15 oct. 2019, Université Jean Moulin - Lyon 3). Paris : Mare & Martin.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Repenser la propriété des collections des tumorothèques comme instrument de leur protection et de leur valorisation». Xavier Bioy (dir.), La régulation publique des centres de ressources biologiques : Le cas des tumorothèques. Bordeaux : LEH Edition, 373-390.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «Un droit qui protège. Du recours à la notion de patrimoine culturel commun de l'humanité». M.-C. Piatti, A. Quiquerez (dir.), L’accès aux biens culturel, quels défis pour le droit ? Paris : L’Harmattan, 91-101.
  • Articles
    • Articles dans des revues à comité de lecture
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «De la consécration d’un régime juridique quasi domanial à la reconnaissance d’un droit réel spécial portant sur l’image des domaines nationaux», à propos de la Décision du Conseil constitutionnel n°2017-687 QPC du 2 février 2018. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 6, 1573-1596.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «La gestion de l’image des domaines nationaux : de la consécration d’un régime juridique quasi domanial à la reconnaissance d’un droit réel spécial». Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 6, 1573.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine, CLÉMENT, Marc (2018). «Véhicule autonome : vers une autonomie du régime de responsabilité applicable ?». Recueil Dalloz, Editions Dalloz, 3, 129-137.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «L’adhésion du Tribunal des conflits à une vision extensive de la théorie de la domanialité virtuelle». L'Actualité juridique : Droit administratif - AJDA, Editions Dalloz, 4, 234-237.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «De la régulation du port de signes religieux dans les établissements et l’espace publics : l’exemple français ?». Revue trimestrielle des droits de l'homme, 105, 97-118.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «L'illégalité des retenues sur les comptes des détenus». L'Actualité juridique : Droit administratif - AJDA, Editions Dalloz, 18, 1022-1027.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «Le silence de l’administration française : ambitions et limites de la loi du 12 novembre 2013». Cahiers de droit, 56, 3-4, 525-543.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «La liberté d'entreprendre et le principe d’égalité à l'aune du droit au logement décent», à propos de la décision QPC du 29 mai 2015. Revue Lamy droit des affaires, 202.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «Commentaire décision n°2014-426 QPC du 14 novembre 2014, Monsieur Alain L». Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué , 1, 63-69.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2001). «Réflexions sur la jurisprudence de la CJCE au regard des conflits interinstitutionnels en matière budgétaire». Revue française de finances publiques, Lextenso, 75, 117-133.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2000). «La loi du 30 juin 2000 relatif au référé devant les juridictions administratives». Revue française de droit administratif, 5, 963.
    • Articles dans des revues sans comité de lecture
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «La responsabilité du fait des activités de contrôle». JurisClasseur Administratif, Fasc. 918.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «De la libre expression religieuse dans l’espace public ouvert : quelle laïcité ?», Chaire Unesco, UCLy. Le défi de la diversité culturelle face au droit, Chaire UNESCO, UCLy, Etudes interculturelles, 35-43.
      • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2013). «De l'administré à la personne». Droit de la famille, Lexis Nexis, 12, Dossier 48.
  • A paraître
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (à paraître). «Rapport de synthèse». Revue Politeia.
  • Communications (colloques, séminaires, journées d'étude)
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «Le Conseil d'Etat, personnage polyvalent de la scène contentieuse administrative», Association des doctorants en droit public de l'université de Lyon, Université Lyon 3. Colloque Théâtre et droit public, 15 octobre, Octobre 2019, Lyon, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «De l’appropriation institutionnelle des droits», UCLy. Colloque "Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen", 30 novembre, Octobre 2018, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Personne transformée, intelligence artificielle et droit de la responsabilité», Laboratoire de Recherche sur la Personne. Colloque international La personne transformée, Juin 2018, Lyon, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «The laicism and the wearing of religious signs in the public space». Conférence à l'Université pontificale Comillas - ICADE, 20 mars, Mars 2018, Madrid, Espagne.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Introduction au droit de la responsabilité», INSA Lyon. Séminaire Responsabilité de l’ingénieur, Février 2018, Lyon, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «Animation et participation à table ronde», Faculté de Droit et Trans Europe Experts – évènement s’inscrivant dans le French Hub de l’Institut européen du droit – European Law Institute UCLy. Séminaire « Responsabilité et numérique » Novembre 2017, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «Responsabilité et "intelligence artificielle" : le cas du véhicule autonome ». Congrès ACA, Novembre 2017, Luxembourg.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «Table ronde « Ethique, algorithmes et justice »», Faculté de Droit, UCLy. Journée d’étude droit et numérique, Juin 2017, Lyon, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «Repenser la propriété comme outil de valorisation et de protection des éléments constitutifs des tumorbanks», Institut Maurice Hauriou. Colloque La régulation juridique de l’activité des tumorbanks, 29-30 mai, Mai 2017, Toulouse, France.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «The state of emergency ; the French system of priority preliminary ruling on constitutionality». Conférence à l'Université de Porto, Avril 2016, Porto, Portugal.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «The evolution of the role of the administrative judge in French public law». Conférence à l'Université de Jerez, Avril 2015, Séville, Espagne.
    • MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2014). «Promesses et paradoxes du recours à la notion de patrimoine culturel commun de l’humanité», Faculté de droit et science politique, Université Lumière Lyon 2. Rencontres juridiques "L’accès aux biens culturel, quels défis pour le droit ?", 4 décembre, Décembre 2014, Lyon, France.
  • Vulgarisation & diffusion de la recherche
    • (2018) «Conférence : « Quand et de quoi l'Etat est-il responsable ? »», UCLy. La Nuit du Droit, 4 octobre, 2018, Lyon, France.
  • Coordination de manifestations scientifiques
    • Membre du comité scientifique du Colloque "Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen", Faculté de droit, UCLy, France, 2018
    • Membre du comité scientifique du colloque "La personne transformée par l'intelligence artificielle", Laboratoire de Recherche sur la Personne, UCLy, France, 2018
    • Co-organisatrice du cycle Parlons du droit public, UCLy, France, 2017
  • Collaborations scientifiques
    • Participation à des contrats / projets de recherche subventionnés
      • Membre : 2019 - 2022, PVIA - Personnes vulnérables et intelligence artificielle, PVIA, porté par UCLy, en partenariat avec Université Jean Moulin Lyon 3, Holy Spirit University of Kaslik (USEK) et Université de Sherbrooke
    • Participation à d’autres projets de recherche
      • Depuis 2018, Coordinateur du projet : TechLawClinics, TECHLAW, en partenariat avec Stichting katholieke universiteit, Université jagellonne de Cracovie et Universita degli studi del piemonte orientale
    • Responsabilités dans des sociétés savantes
      • Depuis 2018, Directrice pédagogique des cliniques juridiques, Barreau de Lyon, France
    • Membre associé à des réseaux/laboratoires de recherche
      • Depuis 2019, Membre associé, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public - EA 1515, France
  • Activités éditoriales
    • Activités d'évaluation d'ouvrages / revues / articles
      • Evaluation d’articles, Cahiers de droit, 2015
  • Expertises, évaluations & consulting
    • Depuis 2021, Membre du comité de suivi des thèses, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public - EA 1515, France
  • Parcours universitaire
    • 2019 Habilitation à diriger des recherches, L’hybridation des régimes de propriété : entre déconstruction et refondation, un révélateur des modes de mutation des normes juridiques en droit public, L’hybridation des régimes de propriété : entre déconstruction et refondation, un révélateur des modes de mutation des normes juridiques en droit public, Université Paris-Descartes, France
    • 1999 Doctorat en droit, Recherches sur l'équité en droit public français, Université de Poitiers, France
  • Autres certifications & qualifications
    • BULATS - certificat de niveau C1 en langue anglaise, Cullen language services, France
    • CECRL - Diplôme de compétence en espagnol - niveau B2, Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Lyon (GIPAL), France
  • Responsabilités pédagogiques et expériences professionnelles
    • Depuis 2019 Directrice pédagogique des cliniques juridiques, Faculté de droit, UCLy, France
    • Depuis 2019 Professeure des Universités catholiques, HDR en droit, UCLy, France
  • Enseignements
    • 2008 - 2016 Droit des libertés fondamentales, Université de Lyon (UDL), France
    • 2007 - 2020 Droit administratif général, Université de Lyon (UDL), France
    • 2007 - 2018 Droit administratif des biens, Université de Lyon (UDL), France
  • Langues
    • Anglais - Capable d'enseigner
    • Espagnol