La recherche à la Faculté de Droit

La Faculté de Droit inscrit sa recherche notamment dans le cadre du Laboratoire de recherche de la Faculté de Droit, sciences économiques et sociales, consacré à « la personne » (LRP).

Par conséquent, elle assure, anime et coordonne des travaux de recherche répondant aux axes portés par le LRP.

Elle développe également une recherche directement en lien avec ses formations, en favorisant une dimension européenne, internationale et de droit comparé dont l’objectif est de s’interroger sur des enjeux du futur, notamment au travers des thématiques suivantes : « Droit et numérique », « Développement durable », « les défis de la construction européenne », « Droit international des affaires et des investissements - réflechir au futur visage du commerce mondial » ("International Trade and Investment Law - Reflecting on the Future Face of Trade").


Actualités

 


Le mot du Directeur

 

L’émergence d’un Espace de formation, d’activité et de recherche « Droit et numérique »


Le droit de l’informatique existe depuis maintenant plusieurs décennies et il a englobé progressivement l’environnement numérique en déclinant et adaptant des règles juridiques traditionnelles d’une part, et en créant de nouvelles solutions d’autre part.

 

Le droit a donc embrassé l’informatique et le numérique, dans une approche réglementaire qui lui est inhérente.

Mais jusqu’à une époque assez récente, le numérique avait plutôt épargné le droit. Certes, des bases de données juridiques existent depuis longtemps, des logiciels d’informatique juridique ont été développés, mais nous n’avions pas assisté au développement récent mais rapide et profond d’un phénomène que l’on peut qualifier de numérique du droit.

Le droit du numérique et le numérique du droit s’entrelacent désormais et la Faculté de Droit de l’UCLy répond aux enjeux de cette transformation en :

  • Intégrant dans sa pédagogique les questions liées au numérique dans la formation initiale de nos étudiants et dès la première année de droit, dans les enseignements juridiques, mais aussi dans les enseignements « technologiques » (e.g. TIC) et transversaux, comme la formation humaine.  
  • Travaillant sur la base de scénarios d’anticipation, des cas pratiques « futuristes », auxquels les étudiants, mais aussi des praticiens et des représentants de l’écosystème sont associés. Cette méthode se veut basée sur une approche clinique et empirique et est destinée à alimenter, au travers de rapports ponctuels, une recherche appliquée. (v. clinique juridique et procès fictif en lien avec la Cour administrative d’appel de Lyon + « Future of Technologies Law Clinic » en lien avec plusieurs universités européennes et dans le cadre du European Law Institute.
  • Inscrivant ses manifestations et travaux collectifs dans cette évolution. On peut citer quelques événements Table ronde "Digital Compliance : la réponse juridique", Après-midi d’étude, « Informatique, Monde du travail et données à caractère personnel »; un séminaire intitulé Responsabilité et numérique; un cycle de tables-rondes Droit et numérique;  un colloque sur les Smart Contracts.

L’équipe de la Faculté de droit, associée à des équipes de recherche d’autres disciplines et notamment des disciplines scientifiques mais aussi de l’éthique, françaises, européennes et internationales, entend ainsi contribuer à la compréhension des futurs horizons du droit.

 

Michel Cannarsa, Directeur de la Faculté de Droit de l'UCLy