CyberLaw Clinic

Le 7 mars, l’équipe pédagogique en charge de la 3ème édition des procès fictifs dans le cadre du projet « CyberLaw clinic » de la Faculté de Droit de l’UCLy (Marc Clément et Cathy Schmerber pour le TAA de Lyon, Marie-Pierre Escudié pour l’INSA, Marjolaine Monot-Fouletier pour la Faculté de Droit) s’est réunie pour définir les thèmes qui seront soumis à la sagacité des étudiants de Licence en Droit et des élèves ingénieurs de l’INSA cette année.
Outre le procès en cassation relatif à l’accident causé par un véhicule autonome Place Bellecour en 2030, qui sera porté devant le Conseil d’Etat, la thématique du robot « intelligent » domestique sera à l’honneur cette année.

Le même jour, les 14 étudiants de deuxième et troisième année de Licence en Droit sélectionnés pour mener à bien cette clinique de la prospective juridique ont pris connaissance de leur planning de travail et des modalités de leur encadrement par des magistrats et avocats lyonnais et parisiens. Il a été procédé également à la constitution des équipes, les fonctions de magistrats remportant un vif succès. Au final, 2 équipes de 5 « avocats » devront trouver les arguments décisifs pour emporter la décision des 4 magistrats retenus.

La réunion de lancement de la clinique 2019 est prévue pour le 11 avril prochain ; elle permettra de présenter à l’ensemble des partenaires de la clinique et participants au procès les cas concrets devant faire l’objet de leur réflexion prospective. Ce sera également l’occasion d’entendre 3 conférenciers spécialistes des systèmes intelligents impliqués dans les procès, puis de débuter le travail par équipes, les étudiants ayant une première session de travail avec leurs « avocats-coach ».

A venir : le suivi de la clinique de la prospective juridique et des audiences sur un site dédiée !