Michel CANNARSA

Directeur de la Faculté de Droit

Coordonnées

Faculté de Droit 23, Place Carnot 69002 Lyon France

Tél
0472325099
Mail
mcannarsa@univ-catholyon.fr

Discipline(s) enseignée(s)

Disciplines enseignées/Courses taught:
International Business Law / European Business Law / International Contract Law / Introduction to Common Law /Droit des obligations

Thèmes de recherche

Droit international et européen, Droit comparé, Droit de la consommation.

Activités / CV

Travaux universitaires

 Monographie :

La responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative, Giuffrè, Milan, 2005 (version publiée de la thèse).
 
Articles, notes, rapports, contributions (Depuis 2008) :
 
Citoyenneté de l'Union et patrimoine, in « Personne et Patrimoine - Variations sur une connexion », Louis-Daniel Muka Tshibende (dir.), Bruylant, 2014, pp. 502-523.
 
Le brevet de l'Union européenne, ou l'impossible innovation, co-rédigé avec Louis-Daniel Muka-Tshibende,  in « Droit et innovation », Presses Universitaires d'Aix Marseille, 2013.
 
Book Review, Nadia Coggiola, « Alla ricerca delle cause - Uno studio sulla responsabilità per i danni da amianto »,Quaderni del Dipartimento di Scienze Giuridiche dell'Università di Torino, nuova serie, n° 19, Naples, 2011, European Review of Private Law 2013, n° 1, p. 405.
 
Rapport d'expertise judiciaire dans le cadre d'une procédure civile anglaise : Expert report on the recoverability of damages in French law for the loss in value of a motor vehicle sustained following a road traffic accident (juillet 2012).

La transaction en droit italien, rapport national dans le cadre d'une recherche sur la transaction menée par les professeurs Dross et Mallet-Bricout au titre du GIP Justice (mars 2012).
 
La Loi Lagarde du 1er juillet 2010 et la libéralisation du marché de l'assurance-emprunteur, Gazette du Palais 2011, Droit bancaire, n° 301 et 302, 28 et 29 octobre 2011, p. 9.
 
Commentaire des arrêts de la deuxième chambre civile du 23 octobre 2008 (n° 07-19163) et de la première chambre civile de la Cour de cassation du 5 novembre 2008 (n° 07-14598), en matière de stipulation pour autrui dans le cadre de l'assurance-vie, JCP G 2009.II.10041
 
Les facultés de rétractation en droit de la consommation et en droit des assurances : continuité en droit interne, changements en droit communautaire, Revue Générale de Droit des Assurances, 2009-1, p. 25.
  
La réforme des pratiques commerciales déloyales par la loi Chatel, Le droit commun à la rencontre du droit de la consommation, Étude, JCP G 2008.I.180.
 
European Perspectives on Producers' Liability - Direct Producers' Liability and the Sellers' Right of Redress, participation avec le Professeur O. Moréteau à l'ouvrage collectif  placé sous la direction de Martin Ebers et André Janssen, Sellier European Law Publishers GmbH, 2008.
 
 

Communications :

 
 « New Opportunities and News Obligations for Companies », Communication au ZIFO (Institute for Financial and Corporate Law Amsterdam) de l'Université Libre d'Amsterdam, 29 janvier 2015.
  
 « Savoir et vérité : l'exemple du droit de la consommation », Communication dans le cadre de l'Ecole doctorale de l'Université catholique, 28 mars 2014.  
 
 « Contractual Penalties in French Law », dans le cadre du symposium: « Common Law and Civil Law Divergences : Contractual Penalties », Münster, 6 juin 2014.
 
Coordination scientifique du colloque du 23 mai 2014 : « La notion de personne en droit de l'UE », Université catholique de Lyon.
 
 « Unfair Commercial Practices in France », Communication dans le cadre du colloque « 1st UCP Conference », Université Pazmany Budapest (Hongrie), 31 mai 2013
 
 « Les actions de groupe - questions d'actualité », Association Française des Juristes d'Entreprises, Section régionale, Lyon, 3 décembre 2012.
 
« Les clauses réputées non écrites », Colloque de l'IDIAB, 8 octobre 2009, Loi du 6 1989 : Bilan après 20 ans d'application.
 
 « Les actions collectives en droit français », 21 avril 2008, Chambre de commerce de Turin.
 
 

Recherche collective :

Coordination d'une recherche collective du côté lyonnais: « Warning on Crime : Strengthening knowledge, enhancing warnings, raising awareness on public works» (recherche financée par l'UE au titre du programme Prevention of and Fight against crime, coordonnée par la Faculté de Droit de l'Université de Turin).  Début : mars 2014 - Fin : mars 2016.
 
 
 
 
 
 

Corps

DROIT - Faculté de DROIT

Informations complémentaires

administratif