Enseignant-chercheur (ens.sup)

M. Franck VIOLET

Professeur

Coordonnées

10, Place des archives 69002 Lyon

CARNOT - E 4.04

Tél
2017
Fax
04 72 32 (50 76)
Téléphone 2
04 72 32 50 03
Mail
franck.violet@univ-catholyon.fr

Discipline(s) enseignée(s)

Droit privé (Droit des affaires, Droit commercial, Droit de la propriété industrielle, Droit des logiciels, Droit de la normalisation technique)

Thèmes de recherche

Normes, brevets, nanotechnologies, innovation, bail commercial, contrats

Activités / CV

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE


Professeur des Universités catholiques
Faculté de Droit et de Sciences Economiques et Sociales (FDSES) de l’Université catholique de Lyon (UCLy)

- Introduction générale au Droit en 1ère année de Licence en Droit
- Droit du commerce international et de la propriété industrielle en Master 2

Membre du programme de recherche international Warning On Crime dédié à l’étude de l'efficacité des instruments de prévention et de lutte contre les atteintes aux intérêts financiers de l'UE (analyse des infiltrations mafieuses dans le chantier Lyon/Turin) – 2014/2016.
Membre du laboratoire de recherche de la FDSES de l’UCLy, dédié à la personne
Membre de la Chaire « Innovations et Brevets » de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université d’Aix-Marseille
Ancien Membre associé du CNRS pour le programme national NANONORMA en Nanosciences et Nanotechnologies : De l’innovation à l’utilisation : quel cadre normatif pour les nano-produits ? – 2009/2013
www.nanonorma.org

COORDINATIONS SCIENTIFIQUES

- Coordination scientifique du Master/LLM International business Law, délivré par la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Lumière Lyon 2 et la Law School, National University of Ireland
- Coordination scientifique du Diplôme Universitaire de Juriste bilingue Langue des signes/français délivré par la Faculté de Droit de l’Université catholique de Lyon

OUVRAGES

- Personnes et patrimoines – Recherche sur les marqueurs d’une relation, Sous la direction de Franck VIOLET, ouvrage collectif, (sous presse).
- Articulation entre la norme technique et la règle de droit (Préface de Mme le Professeur Joanna Schmidt) éd. PUAM 2003, 534 p.

ÉTUDES ET CONTRIBUTIONS A DES OUVRAGES (récentes)

- « Retour sur les obligations du breveté et leurs non-respect », in Personnes et patrimoines – Recherche sur les marqueurs d’une relation, Sous la direction de Franck Violet, ouvrage collectif, (sous presse).
- « L’innovation articulée à la normalisation », in L’innovation à l’épreuve de la mondialisation, sous la direction de Pierre -Dominique Cervetti, PUAM (avr. 2015)
- « Normes et brevets : relations vertueuses vs relations dangereuses », in Les nouveaux usages des brevets d’invention, Sous la direction de Jean-Pierre Gasnier, PUAM (juin 2014).
- « Des dérives dans la valorisation d’un patrimoine, l’exemple du brevet », in Personnes et patrimoines - Variations sur une connexion, Sous la direction de Louis Daniel Muka Thsibende, ouvrage collectif, (février 2014).
- « L’innovation « nano » sera-t-elle une « nano-innovation » ? en collaboration avec Stéphanie Lacour, in Des nanotechnologies aux technologies émergentes : La régulation en perspectives, Sous la direction de Stéphanie Lacour, éd. Larcier 2013 (20 p.)
- « Les croisements entre normes techniques et brevets sur les nanotubes de carbone », en collaboration avec Catherine Lhoste, in De l’innovation à l’utilisation des nanomatériaux : le cadre normatif des nanotubes de carbone, Sous la direction de Stéphanie Lacour, éd. Larcier 2012 (20 p.)

NOTES DE JURISPRUDENCE ET ARTICLES (récents)

- « Les relations entre normes et brevets : le point de vue d’un juriste », Rev. Economies et Sociétés, série Dynamique technologique et organisation, n° 3/2014, p. 373 -390
- « Analysis of technical standards in the field of nanotechnology », Rev. Nanotechnology Law and business, n° 8, autumn 2010
- « Retour sur les embuscades tendues par les patent trolls » (Note sous décision Rambus de la Commission européenne du 9 décembre 2009), Rev. de la Propriété industrielle, juin 2010, n° 6, ét. n° 11

CONFERENCES ET COMMUNICATIONS (récentes)

- Communication au sein du colloque La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps, Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Lumière Lyon 2, « Comment les nanotechnologies bousculent-elles la propriété intellectuelle ? », 13 novembre 2015
- Communication au sein du colloque de la Chaire Innovation et brevets, Les nouveaux usages du brevet, Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-en-Provence, « Les dérives constatées dans les obligations du breveté », Aix-en-Provence, 27 septembre 2014.
- Communication lors du 25ème anniversaire de la Faculté de Droit de l’USEK, « Les nouveaux enjeux de l’enseignement du Droit dans les Universités françaises, Beyrouth, 9 mai 2014.
- Communication au sein des Journées industrielles Armines, Quels enjeux et perspectives pour les nanomatériaux ?, Mines ParisTech, « Nanotechnologies et protection de l’innovation », Paris, 10 avril 2014.
- Communication au sein de l’atelier de Recherche Innovation, brevets et normes : complémentarités et conflits, FBS, « La norme : un mécanisme au secours du brevet dans la course à l’innovation », Tours, 19 novembre 2013.
- Communication au sein d’un Workshop de la Chaire Innovation et brevet de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université d’Aix-Marseille, « Retour sur les relations entre normes et brevets » Aix, 31 mai 2013.
- Communication au sein du colloque international « Des nanotechnologies comme modèle d’étude : Quel cadre normatif pour les technologies émergentes ? », « Nanotechnologies et protection de l’innovation », Paris, 15 mars 2012.
- Communication au sein de la Journée d’étude annuelle de l’Association française des Spécialistes en Propriété industrielle, « Les contradictions entre normes techniques et brevets : Approche réactualisée », Paris, 17 mars 2011.

DIPLÔMES

2013 : Habilitation à Diriger des Recherches : « Normes et propriété industrielle à l’ère des nanotechnologies» sous la Direction et la Présidence du Professeur PIATTI, Université Lumière Lyon 2

2002 : Doctorat en droit privé des affaires, Université LYON 3. Mention très honorable avec les félicitations du Jury. « Contribution à l’analyse juridique de la norme technique »


RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE

Directeur des Relations Internationales de l’Université Catholique de Lyon (depuis janv. 2015)

Ancien Directeur de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lyon
(de sept. 2007 à août 2014)


EXPERTISE


Expert-Consultant en prédiagnostic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle à Lyon et d’autres structures indépendantes :

Rédaction de nombreux rapports sur la situation des entreprises visitées avec évaluation des enjeux de la PI, sensibilisation des dirigeants et recommandations précises dans le domaine (depuis 2004).

Conférencier auprès de différents acteurs économiques (entreprises, laboratoires, etc.) ainsi que dans différents établissements d’enseignement supérieur en France et à l’étranger (Université Lyon 2, Mines ParisTech, Université de Trier, Université du Piémont Oriental, Université de Droit et d’Economie de Phnom-Penh, Université du Saint-Esprit Kaslik, Beyrouth, etc.).

Corps

DROIT - Faculté de DROIT

Informations complémentaires

administratif