Carole PETIT

Directrice d'études

Coordonnées

Discipline(s)

DROIT PRIVE

Discipline(s) enseignée(s)

Droit civil
Droit des étrangers

Thèmes de recherche

Droit de la personne (notion de personne, état civil, nom de famille)
Droit de la famille (couple et filiation)
Droit des étrangers et de la nationalité

Activités / CV

Docteur en droit privé

Formation :

 

2001-2008 : Doctorat de droit privé
Mention : très honorable avec les félicitations du jury.
Qualification aux fonctions de maître de conférences (mars 2009)
Université Jean Moulin Lyon III

1999 : Diplôme d'Etudes Approfondies de droit de la famille
Mention Bien
Université Jean Moulin Lyon III

1998 : Maîtrise de droit privé « carrières judiciaires »
Mention Bien
Université Jean Moulin Lyon III


Enseignements :

  • Cours magistraux :

2012 - 2016 : Droit des étrangers - Université catholique de Lyon (Institut des Sciences de la Famille, Master 1 carrières judiciaires option droits de l'enfant)

2009 - 2016  : Université catholique de Lyon (faculté de droit, Licence 1)
- Droit des personnes
- Droit de la famille

2009 - 2012  : Université catholique de Lyon (faculté de droit, Licence 2)
- Droit des biens

2008 - 2009 : Université catholique de Lyon (facultés de droit et de psychologie, Ecole supérieure de langue et de traduction)
- Introduction au droit français et aux grands systèmes
de droit contemporain
- Droit français et anglais des contrats, droit international
privé des contrats

  • Travaux dirigés :

2001 - 2010 : Université catholique de Lyon (faculté de droit, Licence 1) ; Institut des métiers du notariat (B.T.S. notariat, 1re année) ; Université Jean Moulin Lyon III (faculté de droit, licence 3)
- Droit des personnes
- Droit de la famille
- Droit des biens
- Droit des obligations
- Droit des contrats spéciaux
- Droit international privé
- Méthodologie
- Introduction générale au droit
- Institutions juridictionnelles

  • Formations professionnelles :

2008 - 2016 - C.N.F.P.T. :
- Droit des étrangers
- Droit de la nationalité
- Etat civil

Activités de recherche :

  • Articles :

« Difficultés d’application de la législation relative au nom de famille : simplification ? », Revue Lamy Droit civil, n°128, juillet-aôut 2015, p. 56-58.

« Non-assimilation du PACS au mariage pour le renouvellement d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte de nouveau en touche », Dr. famille, juin 2014, comm. 94.

 « Non assimilation du PACS au mariage pour la délivrance d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte en touche », Commentaire de la décision n° 2013-312 QPC du Conseil constitutionnel (CESEDA, art. L. 313-11, 4°), Dr. famille, juil.-août 2013, n° 101, p. 75.

 « Modifications des règles relatives au nom de famille des enfants : égalité, liberté et complexité (suite) », RLDC, juil. 2013, n° 106, p. 35.

 « La notion de personne au sens juridique », Dr. famille, sept. 2012, n° 9, p. 11.

 « L'entrée du Pacs dans le Code des étrangers », RLDC, févr. 2012, n° 90, p. 33.

 « Nouvelles modalités d'indication des "doubles noms" dans les actes de l'état civil. Liberté, égalité et ... complexité », Dr. famille, févr. 2012, n°2, p. 13.

 « Difficultés d'application de la législation relative au nom de famille : appel au législateur ? », RLDC, sept. 2011, n° 85, p. 39. 

  • Thèse :

« Les couples non mariés et le droit des étrangers », ss dir. H. FULCHIRON. Octobre 2008 - Université Jean Moulin Lyon III - Mention : très honorable avec les félicitations du jury.

  • Ouvrages collectifs  :

« La prise en compte des sentiments du majeur protégé dans la gestion de son patrimoine : pour une conception renouvelée de l'intérêt de la personne vulnérable », in Personne et patrimoine : recherche sur les marqueurs d'une relation, ss. dir. F. Violet, Bruylant, 2015.

 « Le mineur et son patrimoine : pour une conduite accompagnée » in Personne et patrimoine en droit - variations sur une connexion, ss. dir. L.-D. Muka-Tshibende, Bruylant, 2014.

 « Le regroupement familial » in Travaux dirigés de droit international privé, sous la direction des professeurs H. Fulchiron et C. Nourissat, Litec, coll. Objectif droit, 3ème éd., 2007.

 

Initiation et organisation de manifestations scientifiques consacrées à « la notion de personne » (Université catholique de Lyon) :

  • Supervision :

 « La notion de personne en droit de  l'Union européenne », colloque, 23 mai 2014.

« La notion de personne en droit pénal », conférence du professeur Y. Mayaud, 10 oct. 2013.

« La notion de personne en droit public », colloque, 31 mai 2013 (actes à paraître in Dr. famille, déc. 2013).

 

  • Direction scientifique :

Colloque sur "L'état de la personne, ou la personne dans tous ses états", Université catholique de Lyon, mars 2015

Matinée d'étude sur "la distinction des personnes et des choses", Université catholique de Lyon, février 2013

Colloque sur "la notion de personne en droit privé", Université catholique de Lyon, mai 2012

 

Activités d'administration

Depuis 2012 : Directrice adjointe  - Université catholique de Lyon - Faculté de droit

2015-16 : Directrice pédagogique DU état civil - UCly - Faculté de droit

2009-2015 : Directrice pédagogique de première année - UCly - Faculté de droit.

 Autres activités professionnelles :

Octobre 2000 à septembre 2001 : Assistante de justice - Tribunal de Grande Instance de Vienne

Septembre 1999 à juillet 2000 : Juriste au service du contentieux du bureau des étrangers - Préfecture du Rhône

Corps

DROIT - Faculté de DROIT

Informations complémentaires

administratif